Dédouanage France/belgique

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Dédouanage France/belgique

Messagede Drogoth le 22 Oct 11 18:38

Hello hello all!

Alors, j'ai été voir la génésis en question, elle est suisse mais déjà immatriculée en France. C'est toujours le même bazard pour la mettre en règle en Belgique?

Et sinon, quelle voiture, je n'en avais jamais essayé, qu'est-ce que ça envoie! Et quel bruit surtout, je suis amoureux :p

Merci d'avance. Bonne fin de soirée :D

(Ancien texte: Bonsoir tout le monde!

Je suis sur le point de faire l'acquisition d'un g40 genesis mais je me pose une question assez importante: le vendeur l'a ramenee de suisse et je dois surement la dedouaner...
Donc ma question cest: comment ca se passe?

Merci.d'avance!)
Dernière édition par Drogoth le 26 Oct 11 21:18, édité 1 fois.
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Re: Dédouanage suisse/belgique

Messagede Pecosbil le 22 Oct 11 23:26

Aaaaaaaaaah, l'achat d'une G40 suisse! Quel plaisir. :lol:

Faut déjà savoir si le gars a payé la taxe d'entrée du bien en UE. Si oui, il s'agit d'un grand papier (généralement A3) qui signifie qu'il s'est acquitté de la taxe de X pourcents de la valeur résiduelle du véhicule + éventuelle sur-taxe s'il n'avait pas fait ce papier à la frontière. Si tu n'as pas ce document, tu devras le faire toi-même et là, ça dépendra un peu du douanier s'il veut vraiment t'emmerder ou pas pour le cout de la taxe. Car une facture à 500€ pour pièce repartie en roulante ils gobent assez mal en général.
Là où ça merde parfois, c'est que si entre la sortie du territoire suisse et ton achat il y a eu plus d'un vendeur (celui qui l'aurait sortie puis te la revend), là ça commence à chauffer parce qu'il faut avoir la suite parfaite de tous les contrats de vente + le document. Pour certains véhicules à proprio multiples et en retard de paperasse, ce passage est un enfer, c'est pour ça que j'ai TOUJOURS acheté moi-même le véhicule en Suisse. Comme ça je fais tout moi-même.

Le reste c'est classique, Vignette 705 à la douane puis CT conformité + taxe ministère et pour finir CT occasion + taxe éco-malus pour 1e immatriculation sur le territoire.

Prépare les €€€, un conformité complet c'est 0.1€ + 99€ + 65€ + 45€ + ... Ben la taxe éco-malus d'une G40 j'la connais pas, moi y avait pas. Une GT je sais que c'est déjà environ 380€. A tout ça tu rajoutes 1 à 4 mois de délais entre les deux CT pour l'arrivée du conformité selon les retards du ministère.

Bon amusement. :mrgreen:
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Re: Dédouanage suisse/belgique

Messagede Drogoth le 23 Oct 11 09:01

Alors, apparement, tout est en ordre niveau frontière, donc elle est radiée de Suisse, taxe payée et papier à l'appuis.
Il ne me resterait que la paperasse donc?
Pinaiz! 4 mois toi! Ils ont bien le temps les bureaucrates :p Je la veux ma G40 :D

Merci bien de ta réponse en tout cas !
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Re: Dédouanage suisse/belgique

Messagede Drogoth le 23 Oct 11 11:22

Au fait, question probablement idiote vu le nombre de forum visités pour trouver une réponse mais bon:
--> Quelqu'un connait l'émission CO2 d'une g40? Ou alors -->Où me renseigner pour la connaître?

Future question sans réponse je le sens :p
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Re: Dédouanage suisse/belgique

Messagede Arsene le 23 Oct 11 20:40

Pecosbil a écrit:Aaaaaaaaaah, l'achat d'une G40 suisse! Quel plaisir. :lol:

Faut déjà savoir si le gars a payé la taxe d'entrée du bien en UE. Si oui, il s'agit d'un grand papier (généralement A3) qui signifie qu'il s'est acquitté de la taxe de X pourcents de la valeur résiduelle du véhicule + éventuelle sur-taxe s'il n'avait pas fait ce papier à la frontière. Si tu n'as pas ce document, tu devras le faire toi-même et là, ça dépendra un peu du douanier s'il veut vraiment t'emmerder ou pas pour le cout de la taxe. Car une facture à 500€ pour pièce repartie en roulante ils gobent assez mal en général.
Là où ça merde parfois, c'est que si entre la sortie du territoire suisse et ton achat il y a eu plus d'un vendeur (celui qui l'aurait sortie puis te la revend), là ça commence à chauffer parce qu'il faut avoir la suite parfaite de tous les contrats de vente + le document. Pour certains véhicules à proprio multiples et en retard de paperasse, ce passage est un enfer, c'est pour ça que j'ai TOUJOURS acheté moi-même le véhicule en Suisse. Comme ça je fais tout moi-même.

Le reste c'est classique, Vignette 705 à la douane puis CT conformité + taxe ministère et pour finir CT occasion + taxe éco-malus pour 1e immatriculation sur le territoire.

Prépare les €€€, un conformité complet c'est 0.1€ + 99€ + 65€ + 45€ + ... Ben la taxe éco-malus d'une G40 j'la connais pas, moi y avait pas. Une GT je sais que c'est déjà environ 380€. A tout ça tu rajoutes 1 à 4 mois de délais entre les deux CT pour l'arrivée du conformité selon les retards du ministère.

Bon amusement. :mrgreen:


La conformité peut se faire chez VW, moins de 100€, environ 3 semaines pour avoir le rendez-vous et tu l'as en sortant :wink:
Peut-être pas faisable pour une t2, mais pour une t3 ça doit l'être !
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    Moi je suis sûr qu'avec deux bières ça irait mieux !

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Re: Dédouanage suisse/belgique

Messagede Pecosbil le 23 Oct 11 22:17

En 2007 pour ma mk3 c'était impossible. Réponse sibylline du préposé au d'Ieteren Center : "Ce N° de chassis n'a pas été vendu chez nous, vous devez passer par le controle technique".
Si ça a changé tant mieux, ça évite une démarche plus lourde.
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Re: Dédouanage suisse/belgique

Messagede Pecosbil le 23 Oct 11 22:18

Drogoth a écrit:Au fait, question probablement idiote vu le nombre de forum visités pour trouver une réponse mais bon:
--> Quelqu'un connait l'émission CO2 d'une g40? Ou alors -->Où me renseigner pour la connaître?

Future question sans réponse je le sens :p


Effectivement, en tout cas moi je n'ai jamais eu le soucis étant donné que la réglementation d'eco-malus n'était pas encore passée.

Concernant les 4 mois, encore une fois je n'ai pas eu ce problème car encore une fois, à l'époque la case "taxe ministère de 65€" n'existait pas. Pour la mk2 de mon frère il a fallut 1 mois, pour la GT d'un pote 2 mois. Ca dépend.
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